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PLAIDOYER DE L’ACAJ POUR LA LIBERATION SANS CONDITION DES DETENUS ET PRISONNIERS POLITIQUES OU D’OPINION / ACAJ 14/09/2013

paydoier de l acaj 14.09.13

– Aux Honorables Présidents et Membres du Présidium des Concertations Nationales

– Aux Membres des Etats Généraux Gouvernance, Démocratie et reformes institutionnelles

  des Concertations Nationales

  à KINSHASA

 

 

INTRODUCTION

L’Association Congolaise pour l’Accès à la Justice (ACAJ) saisi l’occasion qu’offre les Concertations Nationales pour plaider en faveur de la libération, sans condition, des détenus et prisonniers politiques ou d’opinion.

Est considéré comme prisonnier politique tout individu emprisonné pour des motifs politiques. Est considéré comme prisonnier d’opinion toute personne détenue ou restreinte dans sa liberté du fait de ses convictions politiques ou religieuses ou pour toute autre raison de conscience, de son origine ethnique, de son sexe ou de son orientation sexuelle, de sa couleur, de sa langue, de son origine sociale ou de sa nationalité, de sa situation économique, de sa naissance ou de toute autre situation – et qui n’a pas usé de violence ni incité à la violence ou à la haine[1].

En effet, l’ACAJ a documenté plusieurs cas d’enlèvement, d’arrestations et des détentions arbitraires des membres de l’opposition, des défenseurs des droits de l’homme et des journalistes, pour avoir exercé leurs libertés d’expression, d’opinion ou de la presse, selon le cas. Beaucoup de détentions ont été suivies de torture, traitements inhumains, cruels et dégradants.

Aussi, d’autres cas concernent des personnes qui ont été arrêtées, jugées et condamnées à cause de l’exercice de leurs libertés publiques et appartenance à l’opposition politique ou à la société civile pour lesquels l’ACAJ plaide la grâce présidentielle.

Pour  l’ACAJ, l’heure n’est plus à l’appréciation de leur légalité, mais à attirer l’attention de chaque acteur sur la nécessité de rétablir les victimes de ces actes répréhensibles dans leurs droits, et ainsi prétendre atteindre les résultats escomptés à l’occasion des Concertations Nationales.

C’est pour ces raisons que l’ACAJ recommande aux Concertations Nationales le vote d’une résolution demandant la libération sans condition des détenus politiques et d’opinion, et la grâce pour ceux qui sont déjà condamnés et purgent à ce jour leurs peines. Elle présente vous expose ci-dessous les noms des personnes qui sont concernées par son plaidoyer (points I et II).

La libération sans condition et la grâce présidentielle permettront de sceller la réconciliation; de rétablir la démocratie, la paix sociale et l’unité nationale perdue ou gravement entamées suite aux multiples violations des droits de l’homme.

Elles traduiront, symboliquement, la façon de réaffirmer que la nation est unique et indivisible dans la République et que cette dernière ne peut s’accommoder des pratiques en rupture avec les Droits de l’Homme.

LIBEARATION SANS CONDITION DES DETENUS

 

A.    M. Eugene DIOMI NDONGALA

M. Eugène DIOMI NDONGALA, Président du parti politique d’opposition dénommé Démocratie chrétienne (DC) et porte parole de la Majorité présidentielle populaire (MPP), a été brutalement arrêté à Kinshasa/ Gombe, le 8 avril 2013, par des policiers sous commandement du Colonel Célestin Kanyama et transféré à l’inspection provinciale de la Police nationale congolaise, avant d’être conduit le lendemain au Parquet général de la république. Il est accusé d’être à la tête d’un mouvement insurrectionnel dénommé « Imperium » et faussement de « viol sur mineurs ». Il est bénéficiaire de trois ordonnances de mise à résidence surveillée que le Procureur général de la république refuse d’exécuter jusqu’à ce jour sans raison légale.

Depuis plusieurs mois, l’état de santé de M. Eugène DIOMI NDONGALA[2], détenu à la Prison centrale de Makala, s’est sérieusement détérioré, mais les autorités compétentes refusent de le transférer à la clinique Nganda pour y recevoir des soins médicaux appropriés prescris par le médecin de l’hôpital du camp Kokolo.

Il souffre notamment d’un début de paralyse du bras droit suite aux violences subies lors de son arrestation. Le médecin visiteur de la Prison centrale de Makala et le médecin de l’hôpital militaire de référence du camp Kokolo, qui l’ont examiné, ont recommandé à ce qu’il soit hospitalisé dans un centre médical afin d’y passer des examens et recevoir des soins adéquats.

Depuis le 23 juillet 2013, il a été placé en isolement cellulaire suite à la diffusion d’une interview par la Radio France Internationale.

L’ACAJ demande à ce que les autorités compétentes le libèrent immédiatement et sans condition. Et qu’une enquête indépendante, efficace, exhaustive et impartiale soit menée, et ce, afin d’identifier les responsables de son enlèvement et sa détention au secret, de les traduire devant un tribunal civil indépendant, compétent et impartial et leur appliquer les sanctions pénales, civiles et/ou administratives prévues par la loi. Et que les conclusions de cette enquête doivent être rendues publiques.

B.     M. MITUNTWA NKOBA Verdict, Mme KABUNGAMA Marie Josée, M. KABENGELE TSHIBANGILE Jeancy, M. TSHIBASU, M. SHAUMBA Justin, M. IKUKU BOLIAMBALI Elie,  M. KATUMBA MUMPOYI Madoudou, M. MOKAMBI MAKUMU, M. ZOMO KOFIO Apocalypse, M. MWIMPA BOWA LUKUSA Jonas, M. OYANDEKE LOKOMA, M. TSHIBASU DIANDA, M. MBIOLA MBIOLA Jean et M. BAKATUFIKILA MUNDA Florien.

Ces personnes ont été enlevées, individuellement, par les agents de l’Agence National de Renseignement (ANR) entre 2 heures et 12 heures du matin en date du 18 Janvier 2013, sans aucun mandat de justice et rassemblées dans la parcelle sise avenue Ngakati dans la commune de Limete où elles ont été présentées à la presse au motif qu’elles faisaient partie d’un mouvement insurrectionnel destiné à attenter à la vie du chef de l’Etat et à celle du Premier Ministre et, à déstabiliser les institutions politiques; avant de les disperser dans les cachots, de l’ANR et de la DEMIAP.

Elles sont restées en détention, dans ces cachots, sous torture et autres traitements ou peines cruels, inhumains et dégradants. Ils ont été soumis notamment à la fellation pour obtenir d’elles des aveux en violation de la convention du 10 décembre 1984 contre ces traitements et de la Loi N°11/008 du 9 juillet 2011 portant criminalisation de la torture  et, de l’article 18 de la constitution  qui stipule que : « Toute personne arrêtée doit être immédiatement …informée de ses droits, a le droit d’entrer immédiatement en contact avec sa famille ou avec son conseil, la garde à vue ne peut excéder quarante huit heures, à l’expiration de ce délai, la personne gardée à vue doit être relâchée ou mise à la disposition de l’autorité judiciaire compétente et que tout détenu doit bénéficier d’un traitement qui préserve sa vie, sa santé physique et mentale ainsi que sa dignité ».

C’est seulement le 17 avril 2013 que ces personnes ont été  mises à la disposition de l’Auditorat Général des Forces Armées Congolaises qui, à son tour, les a placées en détention préventive suivant le mandat d’arrêt provisoire n° RMP/1456/MBF à la prison militaire de Ndolo sans avoir été préalablement entendues, et ce, en violation des articles 195 du code de justice militaire et 28 du code pénal ordinaire.

Le 10 mai 2013, l’Auditorat militaire a transféré ces 13 personnes au Parquet Général de la République (PGR) qui, à son tour, va les détenir à la prison de Makala suivant le mandat d’arrêt provisoire RMP V.025/PGR/2013/SMM.

Il a fallu attendre jusqu’au 15 mai 2013, soit cinq jours après, pour que leur audition puisse commencer à la prison et sans être préalablement avisés pour qu’ils se constituent des Conseils.

Le 16 mai 2013, ils ont été présentés en chambre du conseil par le Ministère Public pour obtenir leur mise en détention préventive en violation de l’article 28 du code de procédure pénal qui prescrit que « la personne placée sous mandat provisoire doit être présentée devant le juge compétent pour décider sur la détention provisoire dans le délai de cinq jour depuis son placement sous mandat d’arrêt provisoire. Ils sont détenus à la prison de Makala jusqu’à ce jour.

C.    Professeur MBONEKUBE

Le vendredi premier juin 2012, vers 18 heures, le professeur BONEKUBE,  président du parti politique dénommé « Mouvement d’Union pour le Développement National, en sigle MUDN » a été arrêté à sa résidence sise 1, avenue Cibitoke , à Bujumbura par un commando du service Burundais de documentation[3].

Le commando lui avait révélé avoir agi sur demande des autorités congolaise, en l’occurrence, le Gouverneur de la Province du Sud-Kivu Marcelin TSHISAMBO RUHOYA et le colonel KAHIMBI, coordonnateur des opérations « AMANI KAMILIFU ». Le samedi le 02 juin 2012, il sera remis au  colonel KAHIMBI à la frontière de la RDC de KAVIMVIRA.

Conduit à la base militaire des opérations Amani Kamilifu de Bukavu[4], il sera, en date du 4 juin 2012, entendu sur procès verbaux devant la caméra par des membres de huit services suivants : le Gouvernorat de la province, l’ANR, le T2 des opérations Amani Kamilifu, le T2 de la 10ème région militaire, la DGM, la PNC, la DEMIAP ainsi que les services spéciaux.

Au lieu de le transfert auprès de l’autorité judiciaire compétente, le colonel KAHIMBI va l’envoyer, en date du 30 juillet 2012, au cachot de T2 de la 8ème région militaire à Goma.

De Goma, la victime sera transféré, le 13 aout 2012, à l’ANR /Kinshasa où il sera détenu, au secret, jusqu’au 23 mai 2013, date à laquelle il va être placé sous MAP à la prison militaire de Ndolo suivant le dossier RMP4291/13/MKD sans avoir été préalablement auditionné, et ce, en violation de l’article 195 du code judiciaire militaire.

Alors qu’il n’avait jamais été auditionné par le Ministère Public, le professeur MBONEKUBE Michel, sera surpris, d’apprendre le 23 mai 2013, de la bouche du colonel EKENGE, porte-parole des FARDC, qu’il aurait tenu des réunions subversives dans la ville de Bukavu dans l’objectif de renverser les institutions ; qu’après s’être exilé à Bujumbura, les sieurs René KAHUKULA MASUMBUKO, Zebedée Grégoire BITHA NYUMBA KWANGO et lui-même auraient intensifier leurs activités subversives au point de se faire arrêter, le 1er juin 2012, par les services burundais.

D.   Messieurs Willy SEBATWARE, BIKA SELEMANI, BALEKE IDRISSA et KAMBAZI LISASI

M. Willy SEBATWARE a été recruté de force à l’entrée de l’AFDL en 1998 et fut chargé de transporter les effets  militaires et de cuisiner pour les militaires.

Arrivé à Uvira avec les forces de l’AFDL, une bombe est tombée sur la maison où il habitait, fut blessé grièvement. Il sera alors amené à Bujumbura pour être soigner. En 2005, après sa guérison, il s’est réfugié à Nairobi avant de s’installer aux USA avec sa famille composée de 5 enfants.

Devenu Pasteur aux USA, il a développé un  ministère de réconciliation des peuples au Sud- Kivu et c’est dans ce cadre qu’il avait programmé une conférence sur la réconciliation qui devait se tenir à Minembwe du 24 au 26 aout 2012.

Dans le cadre de cette conférence, il a quitté les USA  pour la RDC. Mais comme il n’était pas en ordre avec le service de migration de la RDC, il est resté à Bujumbura pour les préparatifs de ladite conférence et le démarche pour obtenir un titre d’entrée.

Le jour où  la conférence devait débuter, le 24 aout 2013,  il sera enlevé par des hommes en uniforme à Bujumbura et acheminer à Uvira  et puis à Bukavu, le même jour. Il sera présenté, aux environs de 24 heures, au commandant région du Sud-Kivu, le Général MASUNZU. Il sera par après détenu au camp militaire SAYO, sans manger ni boire, du 24 au 27 aout 2012 aux motifs qu’il travaillait pour le compte des mouvements insurrectionnels afin de déstabiliser les institutions de l’Etat en recrutant des personnes dans les camps de réfugié à cette fin[5].

En date du 27 aout 2012, le commandant de la région militaire du Sud- Kivu va ordonner, dans son bureau, qu’il soit torturé pour l’obliger à avouer les faits lui imputés. C’est ainsi qu’il reconnaitre, sous torture, le 29 aout 2013, toujours dans le bureau du commandant de la région militaire, avoir été suivre  une formation militaire aux USA en vue de la balkanisation de la RDC et qu’il posséderait 800 militaires éparpillés dans des camps de réfugiés au Rwanda et ailleurs.

Le 2 septembre 2012, il a été emmené à Kinshasa, détenu à la DEMIAP, puis à l’ANR, et enfin transféré à la prison militaire de Ndolo le 23 mai 2013 jusqu’à ce jour.

II.               GRACE PRESIDENTIELLE DES CONDAMNES

L’ACAJ plaide pour la grâce présidentielle en faveur du Révérend Pasteur KUTINO, de M. CHALUPA et du député MUHINDO, tous arrêtés, jugés et condamnés à l’issue des procès politiques.

L’ACAJ plaide aussi pour la grâce présidentielle en faveur de Neuf défenseurs des droits de l’homme, membres de l’Association pour la Défense des Intérêts de la Ville de Bandundu (ADIVB), condamnés pour avoir adressé un mémorandum au Gouverneur de la province de Bandundu et tenté d’organiser une marche pacifique pour dénoncer la mauvaise gestion de ladite province. Ils sont emprisonnés à ce jour à la prison du cinquantenaire de Bandundu. Il s’agit de : Messieurs Roger KITAMBALA TAYEYE, TANZEY Félicien, DWE NTOTOMOSI, KIZUBA NGAMAKI Emmanuel, TAMPWO ENAYEYE, MBOTI BOYI MOKE René, MUYEMBE NGATO, FIMBO KUSABUKA Reagen et KAMBE Freddy.

L’ACAJ vous remercie vivement, Honorables Présidents et Membres du Présidium, et Messieurs les Membres des Etats généraux Gouvernance, Démocratie et Réformes institutionnelles aux Concertations Nationales, pour l’attention que vous allez réserver à ce plaidoyer et surtout des actions concrètes que vous prendrez afin d’y donner des effets escomptés dans le meilleur délai.

Il en va de la création de la cohésion et la réconciliation nationales en RDC.

 Fait à Kinshasa, le 09 aout 2013

                                                                                                                   Pour l’ACAJ,

Me Georges KAPIAMBA

                                                                                                                                Président National

CI : -Excellence Monsieur le Président de la République

-Excellence Monsieur le Premier Ministre

– Excellence Madame la Ministre de la Justice et Droits Humains

(Tous à KINSHASA)


[1] La notion de prisonnier d’opinion a été créée en 1961 par Peter Benenson, avocat anglais et fondateur d’Amnesty International, et développée par Amnesty International, une ONG de défense des droits de l’homme et a depuis fait florès. http://www.wikipedia.

[2] Les poursuites contre M. Eugène DIOMI NDONGALA ont commencé juste après l’organisation de ses conférences de presse au cours desquelles il avait notamment critiqué la politique sécuritaire et économique du Gouvernement en place.

[3] Lors de son arrestation, il était en train de manger avec ses visiteurs  Messieurs Zebedée Grégoire  BITHA NYUMBA KWINGO, président national du parti des résistants pour le développement  Shikitu, en sigle « PRDS », demandeur d’asile au Burundi, et René KAHUKULA MASUMBUKO, de nationalité française et chercheur à l’université du CEPROMEC  sous l’encadrement sa direction qui devait rentrer à Paris dans la soirée du même jour.  Le professeur BONEKUBE a une autorisation provisoire de demandeur d’asile datant du 18/12/2012 au Burundi. Le commando lui avait produit un mandat d’amener portant la mention « A.S.E » qui signifierait « Atteinte à la Sureté de l’Etat ». Il l’avait ligoté devant sa femme et ses enfants et l’emmené après avoir perquisitionné la maison et saisir tous les documents en rapport avec la politique alors que la Loi Burundaise sur la demande d’asile et la protection des réfugiés et apatrides prohibe le refoulement d’un demandeur d’asile vers un pays où il croit que sa vie est en danger.

[4] Le 16 juin 2012, le coordonnateur des opérations Amani Kamilifu de Bukavu, le colonel KAHIMBI Delphin, adresse une correspondance au chef d’Etat Major Général en réservant copies à leurs Excellences Messieurs et Dames le Vice-Premier Ministre et Ministres de la défense, de la Justice et Droits Humains. Et la  Ministre de la Justice et Droits Humains par sa lettre N°MIN/JUDH/004/MMW/2012 du03 juillet 2012, qualifiera  l’arrestation du professeur d’illégale et d’arbitraire. Elle demandera au colonel KAHIMBI Delphin de procéder à son élargissement ou son transférer devant une juridiction judiciaire compétente au cas où il aurait réuni des indices de sa culpabilité. La détention du professeur sous torture et traitements inhumains et dégradants, à la base militaire des opérations Amani Kamilifu, va se faire, du 02 juin au 30 juillet 2013 sans que son nom ne soit répertorié dans un quelconque registre. Le compte rendu du conseil de sécurité de la province du Sud-Kivu, présidé par le Gouverneur CHISHAMBO Marcelin, mentionne dans les derniers paragraphes de ses page 4 et 5 ce qui suit : « … en outre de ces aspects, le conseil de sécurité a été saisi de la plainte de l’Auditeur Supérieur en rapport avec l’incarcération apparentée à un enlèvement de certains congolais à la base des opérations Kimia Kamilifu à Bukavu ». Après l’analyse de cette lettre, les membres du conseil de sécurité ont instruit le colonel KAHIMBI d’examiner l’opportunité soit, de transférer les concernés à l’auditorat militaire ou à l’ANR, soit, de libérer les personnes dont les indices de culpabilité ne sont pas réunis ou de les placer à résidence surveillée soit, de les transférer à Kinshasa.

[5] On l’a taxé de financer des conférences pour réconcilier ALEC avec les autres forces négatives qui opèrent dans l’Est de la RDC afin de bien combattre le pouvoir en place. Il n’aurait eu la vie sauve, lorsqu’on aurait tenté de l’enterrer vivant et cagoulé, et qu’il avait cité le nom du capitaine ALEX comme étant son frère.

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